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Marques déposées par monsieur PASCAL DUCONGET
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Aqua Divino
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aqua Divino
Monsieur PASCAL DUCONGET

Numéro de dépôt :
4681362
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
Aqua Divino de PASCAL DUCONGET

Présentation de la marque Aqua Divino

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par monsieur PASCAL DUCONGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aqua Divino » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 35 ALLEE BRUNO SOGNO - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 35 ALLEE BRUNO SOGNO - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque Aqua Divino a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Divino arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

PASCAL DUCONGET a également déposé les autres marques suivantes : Rincette


Monsieur PASCAL DUCONGET - 35 ALLEE BRUNO SOGNO - 84200 - CARPENTRAS - France


Monsieur PASCAL DUCONGET - 35 ALLEE BRUNO SOGNO - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.